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Le présent site, accessible à l’URL capnaturopharm.fr (le « Site »), est édité par :
MARTINE BENISTANT, résidant 30 IMPASSE DES MIMOSAS 26270 SAULCE, de
nationalité Française (France), né(e) le 22/06/1961,

Conception et réalisation : dev2be

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, situé , (contact téléphonique ou email : https://www.hostinger.fr/contact).

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Le Directeur de la publication du Site est MARTINE BENISTANT.

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  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : 30 IMPASSE DES MIMOSAS 26270 SAULCE

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩